Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLIMADAIRE
SOCIETE TECHNOLOGIES-TERREL HUMILY NOBLE SARL

Numéro de dépôt :
3178078
Date de dépôt :
02/08/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/08/2012
CLIMADAIRE de SOCIETE TECHNOLOGIES-TERREL HUMILY NOBLE

Présentation de la marque CLIMADAIRE

Déposée le 2 août 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE TECHNOLOGIES-TERREL HUMILY NOBLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CLIMADAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-36 du 6 septembre 2002.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE TECHNOLOGIES-TERREL HUMILY NOBLE domicilié(e) dont le siège social est 11 rue HEINRICH,92100 BOULOGNE BILLANCOURT - 92100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 434 107 967 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ME Jean-Marc CIANTAR Avocat domicilié(e) 29 Avenue Georges MANDEL,75116 PARIS - 75116 - France.

La marque CLIMADAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3178078.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLIMADAIRE est expirée depuis le 2 août 2012.

SOCIETE TECHNOLOGIES-TERREL HUMILY NOBLE a également déposé les autres marques suivantes : A. C. ROLLER AIR CONDITIONED ROLLER


SOCIETE TECHNOLOGIES-TERREL HUMILY NOBLE SARL - dont le siège social est 11 rue HEINRICH,92100 BOULOGNE BILLANCOURT - 92100 - France - SIREN 434107967


ME Jean-Marc CIANTAR Avocat - 29 Avenue Georges MANDEL,75116 PARIS - 75116 - France


Inscription le 8 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°476818 - Publication au BOPI 2008-07-08

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-02

Publication - Publication le 6 sept. 2002 au BOPI 2002-36

Appareils de chauffage, de réfrigération, de ventilation, de climatisation, de distribution d'eau appareils de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle, de secours appareils pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique matériaux de construction métalliques ; cables non électriques ; tyaux métalliques Distribution d'eau et d'électricité Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers en matière de chauffage, de ventilation et de climatisation. etudes de projets techniques. conception de logiciel. Programmation pour ordinateur

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.